Conseil municipal mercredi 3 avril

Le Conseil municipal aura lieu, mercredi 3 avril à 18h30, à l'hôtel de ville. Il est ouvert à toutes et tous.

Vous pouvez venir assister en présentiel au premier étage de l'hôtel de ville ou alors suivre le déroulé des débats et des votes de ce conseil en direct sur la page Facebook de la ville en cliquant ici. 

  • Les projets de délibération :

Projet 1 : dénomination de l'esplanade et de la maison des arts Mélinée et Missak Manouchian. Dénomination de l'auditorium Zahia Ziouani et de la salle des pratiques collectives Paul Fort.

Projet 2 : Voeu de soutien à la santé mentale et à l'hôpital public en Sarthe.

Projet 3 : budget principal - compte de gestion du percepteur 2023

Projet 4 : budget principal - compte administratif 2023

Projet 5 : budget principal - affectation du résultat de l'exercice 2023

Projet 6 : budget principal - budget primitif 2024

Projet 7 : budget principal - vote des taux d'imposition communaux pour l'année 2024.

Projet 8 : budget annexe culture et spectacles - compte de gestion 2023

Projet 9 : budget annexe culture et spectacles - compte administratif 2023 - affectation du résultat de l'exercice 2022.

Projet 10 : budget annexe culture et spectacles - budget primitif 2024

Projet 11 : budget annexe énergie photovoltaïque - compte de gestion 2023

Projet 12 : budget annexe énergie photovoltaïque - compte administratif 2023 - affectation du résultat de l'exercice 2023.

Projet 13 : budget annexe énergie photovoltaïque - budget primitif 2024

Projet 14 : accord cadre : engagements quartiers 2030

Projet 15 : pôle éducatif Langevin - approbation d'une 4e tranche rattachée à l'opération -modalité de financement et demandes de subventions 

Projet 16 : voeu plaidoyer France urbaine : politiques alimentaires, libérer la commande publique

Projet 17 : désaffection et déclassement de l'aile est des locaux associatifs interculturels Yvon Luby.

Projet 18 : acquisition de la parcelle BA 71 route des Fondus.

Projet 19 : tarification municipale 2024

Projet 20 : groupement d'achat avec le Mans Métropole -projet de convention, acquisition, installation, entretien maintenance et mise à disposition de vidéosurveillance.

Projet 21 marché de location et entretien d'équipements de protection individuelle (EPI) et de vêtements de travail.

Projet 22 : marché de fourniture de produits et matériel d'entretien. 

Projet 23 : crédits budgétaires pour les besoins des écoles élémentaires et maternelles - année scolaires 2024/2025.

Projet 24 : tarification des séjours et modification du règlement intérieur.

Projet 26 : règlement intérieur du service enfance, jeunesse et citoyenneté.

Projet 27 : modification du règlement intérieur de fonctionnement des temps périscolaires

Projet 28 : mise à jour du tableau des emplois permanents

Projet 29 : rémunération des maîtres nageurs remplaçants, saisonniers.

Projet 30 : accroissement saisonnier d'activités

Projet 31 : convention vacation médecin référent santé et accueil inclusif - accueil petite enfance.