Conseil municipal le 13 décembre

Le Conseil municipal aura lieu, mercredi 13 décembre à 18h30, à l'hôtel de ville. Il est ouvert à toutes et tous.

 

Vous pouvez venir assister en présentiel au premier étage de l'hôtel de ville ou alors suivre le déroulé des débats et des votes de ce conseil en direct sur la page Facebook de la ville en cliquant ici. 

  • L'ordre du jour 

Projet n°1 : Budget principal - décision modificative numéro 4

Projet n°2 : exercice budgétaire 2024 - prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024.

Projet n°3 : exercice budgétaire 2024 - autorisation de versement d'acompte sur subvention avant le budget primitif 2024, modalité de versement.

Projet n°4 : budget annexe Culture et spectacles - décision modificative numéro 2.

Projet n°5 : adhésion à l'association et aux engagements du réseau Anacej (Association nationale des conseils d'enfant et de jeunes)

Projet n°6 : demande de financement de l'Etat - dotation d'équipements des territoires ruraux (DETR)/ Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) pour des opérations d'investissement.

Projet n°7 : demande de subvention Fonds de soutien "soutien action coeur de ville et contrat de ville en Pays de la Loire" - transition Led de la salle Jean Carmet.

Projet n°8 : reconduction des tarifs municipaux 2023 jusqu'au vote du budget 2024.

Projet n°9 : Convention territoriale globale (CTG) entre la Ville et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2024 - 2028.

Projet n°10 : convention de partenariat pour le développement de la lecture publique entre le département de la Sarthe et la Ville d'Allonnes.

Projet n°11 : renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Excelsior (2024- 2027)

Projet n°12 : reconduction de la convention de mise à disposition de l'aile Est des locaux associatifs Yvon Luby.

Projet n°13 : rapport d'activité et financier 2022 Le Mans Métropole. 

Projet n°14 : convention pluriannuelle Fonds d'innovation Petite Enfance.

Projet n°15 : installation classée protection de l'environnement - consultation du public - Société Le Henaff - extension plateforme logistique.

Projet n°16 : tarification et règlement intérieur des jardins familiaux pour l'année 2024.

Projet n°17 : Zac du Vivier II - clôture de la ZAC - rétrocession des espaces verts. 

Projet n°18 : prévention du bruit dans l'environnement - approbation des cartes de bruit stratégiques (Le Mans Métropole).

Projet n°19 : grille des coûts horaires pour la valorisation des travaux réalisés en régie.

Projet n°20 : mise à jour du Tableau des emplois permanents.

Projet n°21 : coordonnateur RIL (répertoire d'immeubles localisés) et agents recenseurs.

Projet n°22 : ratio d'avancement de grades 2024

Projet n°23 : prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Projet n°24 : actualisation du remboursement des frais engagés par des personnels en déplacements temporaires et missions.